Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie

Fiches de renseignements

Une liste des fiches de renseignements de la Régie de l'énergie du Canada figure ci-après.

Sujet Catégories
Aperçu de la démarche d’exécution de la Régie de l'énergie du Canada Sécurité, sécurité publilque, prévention, environnement, conformité, application de la Loi
Mobilisation et participation des peuples autochtones

Autochtones, propriétaires fonciers et la Régie

Pipelines et environnement Sécurité des pipelines, environnement et gestion des situations d’urgence
Gestion des urgences Sécurité des pipelines, environnement et gestion des situations d’urgence
Intégrité des pipelines Sécurité des pipelines, environnement et gestion des situations d’urgence
Loi sur la sécurité et la sûreté en matière énergétique Régie de l'énergie du Canada
Gestion des ressources pétrolières et gazières dans la zone extracôtière de l’Arctique canadien Nord / En Mer
Rôle de la Régie en ce qui a trait à la prospection sismique dans l’océan Arctique Nord / En Mer
Les propriétaires fonciers et la Régie

Autochtones, propriétaires fonciers et la Régie

Participation des propriétaires fonciers, indemnisation et règlement des différends

Autochtones, propriétaires fonciers et la Régie

Processus d’audit de la Régie Sécurité des pipelines, environnement et gestion des situations d’urgence
Sûreté des pipelines Sécurité des pipelines, environnement et gestion des situations d’urgence
Culture de sécurité Régie de l'énergie du Canada
Cadre ministériel des résultats Régie de l'énergie du Canada
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