Sommaire des réunions du conseil d’administration

 

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada tient des réunions chaque trimestre. Suit un sommaire de chacune de ces réunions.

16-20 novembre 2020

Du 16 au 20 novembre derniers, le conseil d'administration (« CA ») de la Régie de l'énergie du Canada a tenu, de façon virtuelle, des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel, en plus de ses réunions ordinaires.

Le comité de gouvernance a reçu une mise à jour sur le Comité consultatif autochtone, notamment sur les étapes suivantes de l'élaboration conjointe du mandat et sur une démarche visant à établir les priorités en matière de conseils. Il a étudié les conseils reçus du Comité consultatif autochtone relativement au plan stratégique et il a discuté de l'entente de rendement de la PDG, de la structure des divers comités du CA ainsi que d'un plan d'apprentissage et d'une matrice des compétences des administrateurs.

Le comité du rendement organisationnel s'est penché sur l'évaluation de mi-année du rendement de la Régie et a reçu une mise à jour financière. Il a traité de l'évaluation interne du Programme du cadre de réglementation, de la mise en œuvre du plan stratégique de la Régie pour 2021-2022, des risques organisationnels et d'un plan stratégique visant les ressources humaines.

À la réunion ordinaire du CA, les membres, pour s'acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d'initiatives clés. La réunion a débuté par une séance d'information sur l'incident tragique qui a entraîné un décès récemment sur le chantier de construction du projet d'agrandissement du réseau de Trans Mountain. La présidente a présenté un rapport sur ses activités récentes, dont ses réunions avec le Comité consultatif autochtone. Un rapport de la PDG, axé sur la surveillance de la santé et de la sécurité pendant la pandémie ainsi que sur les nombreuses activités de mobilisation menées par la PDG depuis son entrée en fonction en août 2020, a été présenté. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

Le CA ne s'est pas attardé sur le rôle de la Régie en tant qu'agent de la Couronne ni sur l'Évaluation stratégique des changements climatiques d'Environnement et Changement climatique Canada. Il a étudié le plan prospectif visant le cadre de réglementation de la Régie, a rencontré des représentants du Pembina Institute et a entendu un exposé du Bureau du vérificateur général sur l'audit des états financiers 2019-2020 de la Régie.

Le CA tiendra ses prochaines réunions en février 2021.

17-25 août 2020

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement du 17 au 25 août. Outre les réunions ordinaires du conseil d’administration, il y a eu des rencontres du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel.

Le comité de gouvernance a reçu un compte rendu concernant la mise sur pied du comité consultatif autochtone; il a également reçu de l’information sur le Guide de dépôt et a discuté de la gouvernance du cadre de réglementation de la Régie.

Le comité sur le rendement organisationnel a reçu un compte rendu financier; il a examiné la démarche de la Régie en matière d’évaluations et d’audits internes; il a été informé des questions concernant les relations de travail, les langues officielles et les rapports aux organismes centraux.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres se sont acquittés de leurs responsabilités de gouvernance en donnant une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion a débuté par une vue générale de l’assainissement, qui était le sujet du volet « gros plan sur la sécurité », qui est le point de départ de toutes les réunions. Le conseil d’administration a eu un compte rendu sur la transition récente au poste de PDG et un rapport de la présidente sur ses activités, y compris ses rencontres avec les membres du comité consultatif autochtone. Un rapport de la PDG, axé sur la surveillance de la santé et de la sécurité pendant la pandémie et sur les plans de retour au bureau de l’organisation, a été soumis. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission. Le conseil d’administration a rencontré les spécialistes en chef de la Régie, qui l’ont informé du mécanisme de financement et des ressources financières pour la cessation d’exploitation. Il a aussi participé à une formation sur les compétences culturelles autochtones.

Le conseil d’administration a tenu une séance de planification stratégique de deux jours pour se préparer à l’exercice 2021-2022, à partir des commentaires internes de la Régie, des consultations menées auprès de Ressources naturelles Canada et de l’avis général des parties prenantes. Le conseil d’administration a défini une mission et une vision nouvelles, compatibles avec la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, et quatre priorités stratégiques. Il a avalisé le plan stratégique 2021-2022 en principe, sous réserve de la consultation du comité consultatif autochtone prévue cet automne.

Le conseil d’administration tiendra ses prochaines réunions en novembre 2020.

25-28 mai 2020

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement du 25 au 28 mai à l’occasion des premières réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel, et de la réunion ordinaire du conseil d’administration.

Le comité du rendement organisationnel veillera à ce que l’organisation maintienne un rendement optimal, que les risques soient cernés et gérés adéquatement, que les finances de la Régie soient gérées adéquatement et que les ressources humaines soient gérées de façon stratégique.

Le comité de gouvernance veillera à ce que la gouvernance de la Régie par le conseil d’administration soit bien gérée, que le conseil d’administration fournisse des conseils et une orientation stratégiques appropriés concernant l’évaluation du rendement et la planification de la relève au conseil d’administration et au président-directeur général, et que le comité consultatif autochtone, une fois en place, fonctionne comme un élément efficace de la structure de gouvernance de l’organisation.

Les mandats des deux comités ont été approuvés, et des discussions ont eu lieu sur les plans de travail pour le reste de l’exercice, tout en examinant les données sur le rendement de l’exercice précédent.

Durant la réunion ordinaire du conseil d’administration, le conseil s’est acquitté de ses responsabilités de gouvernance en fournissant conseils et orientations stratégiques à l’égard d’un certain nombre d’initiatives clés. Le conseil d’administration a commencé la réunion en présentant un aperçu des outils de conformité et d’exécution dont dispose la Régie.

La présidente a présenté un rapport au conseil d’administration sur ses activités récentes, notamment sur sa participation à la mise sur pied du comité consultatif autochtone. La présidente-directrice générale a traité des activités importantes de la Régie, y compris de la réponse de la Régie à la pandémie et de la surveillance continue du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, en plus de questions de réglementation récentes et de questions internes touchant les ressources financières et humaines. Le commissaire en chef a pour sa part parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a examiné une ébauche du rapport annuel de la Régie et a fourni des conseils et une orientation sur les secteurs ciblés stratégiques de la Régie. Le conseil d’administration a reçu de l’information sur les plans d’audit et de vérification de la conformité de la Régie et une mise à jour sur la réponse de la Régie à la pandémie. De l’information sur la réglementation des droits et des tarifs a aussi été présentée.

Le conseil d’administration tiendra ses prochaines réunions en juin et en août 2020.

20-21 février 2020

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire les 20 et 21 février 2020 à Calgary, en Alberta. Il s’est alors acquitté de ses responsabilités de gouvernance en fournissant conseils et orientations stratégiques à l’égard d’un certain nombre d’initiatives clés. À cette occasion, il a d’abord passé en revue la participation des peuples autochtones à la gestion des situations d’urgence.

Le conseil a officiellement constitué deux comités, soit celui de gouvernance et celui du rendement organisationnel, des risques, des finances et des ressources humaines.

En outre, la présidente du conseil a remis un rapport sur sa récente participation à des activités de mobilisation de parties prenantes et de peuples autochtones. Le président-directeur général a traité des activités importantes de la Régie, y compris de la poursuite de la surveillance du projet d’agrandissement du réseau Trans Mountain et d’un rapport de recommandation récent de la Commission au sujet du projet d’agrandissement de NOVA Gas Transmission Ltd. en 2021, en plus de questions internes touchant les ressources financières et humaines. Le commissaire en chef a pour sa part parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a par ailleurs eu droit à des exposés abordant en détail les changements apportés en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, les processus décisionnels en présence de projets selon qu’ils sont désignés ou non et la prise en compte des émissions de gaz à effet de serre ainsi que du changement climatique au moment de l’examen des projets. M. Nigel Banks, professeur à l’Université de Calgary et titulaire de la chaire du droit des ressources naturelles, a animé une discussion autour du contexte politique de la nouvelle loi et des possibilités s’offrant à la Régie pour raffermir la confiance du public dans l’organisme de réglementation.

Une discussion pointue a porté sur la mise en œuvre des objectifs de la loi à l’intérieur du cadre de réglementation de la Régie, suivie de directives stratégiques au sujet du Rapport sur l’avenir énergétique de 2020. Le conseil d’administration a par ailleurs discuté des progrès réalisés pour ce qui est de la mise sur pied d’un comité consultatif autochtone.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration se tiendra les 27 et 28 mai 2020 à Vancouver, en Colombie-Britannique.

25 novembre 2019

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire le 25 novembre 2019 à Calgary, en Alberta et s’est acquitté de ses responsabilités de gouvernance en approuvant plusieurs documents clés. Le conseil d’administration a commencé la réunion par un aperçu de la démarche de la Régie en ce qui concerne les activités de vérification de la conformité, y compris le modèle de risque employé.

Le conseil d’administration a reçu un rapport de la présidente sur ses activités récentes et prévues de mobilisation des parties prenantes. La présidente du conseil d’administration a souligné également une activité d’apprentissage sur le droit autochtone et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, à laquelle elle a assisté en compagnie du vice-président, de la Commission et de la haute direction.

Le commissaire en chef a fait un compte rendu au conseil d’administration qui comprenait l’état d’avancement sur le plan procédural de certaines affaires et de l’activité d’intégration de la Commission. Le PDG a lui aussi fait un compte rendu sur des activités importantes de la Régie, y compris la surveillance continue du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, l’examen intégré du projet Gazoduq, et la planification des activités et des ressources de la Régie.

Le conseil d’administration a approuvé le document d’orientation, Gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada – Mission, rôles et responsabilités, le règlement administratif no 1, le calendrier des réunions à venir et certains règlements d’application de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie. Le conseil d’administration a discuté également des résultats de rendement trimestriels de la Régie, du plan ministériel et de la mise sur pied d’un comité consultatif autochtone.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration se tiendra les 20 et 21 février 2020 à Calgary, en Alberta.

17 octobre 2019

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire le 17 octobre 2019 à Calgary, en Alberta. La réunion a commencé par une introduction à la sécurité des processus. Le conseil d’administration commencera chaque réunion par un échange sur la sécurité. Il aimerait favoriser une bonne compréhension et un solide soutien à la direction pour la culture de sécurité de la Régie.

Après l’introduction, le conseil d’administration a reçu un rapport du président sur l’état d’avancement de la planification opérationnelle. Le rapport porte également sur la mobilisation des parties prenantes prévue par le président du conseil d’administration. Le conseil d’administration a abordé des questions de gouvernance, notamment la relation tripartite et les communications appropriées entre le conseil d’administration, le président-directeur général (PDG) et la Commission.

Le PDG a fait un compte rendu au conseil d’administration sur les activités importantes de la Régie, notamment la surveillance des travaux de construction pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, et sur l’évaluation d’impact intégrée du projet Gazoduq par l’Agence d’évaluation d’impact et la Régie. Le conseil d’administration a discuté en outre de l’importance de la mobilisation des peuples autochtones et des parties prenantes, ainsi que de l’approche adoptée; des initiatives importantes du cadre de réglementation de la Régie; du rapport sur l’avenir énergétique 2019, et de la démarche de la Régie pour la gestion des situations d’urgence.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration aura lieu le 25 novembre 2019 à Calgary, en Alberta.

24 septembre 2019 (première réunion du conseil d’administration)

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu sa première réunion ordinaire le 24 septembre 2019. Le conseil d’administration a fait des commentaires sur la documentation de gouvernance de base reçue, incluant les règlements administratifs, un plan pour le reste de l’exercice financier 2019-2020 ainsi que les lignes directrices proposées pour les administrateurs, les commissaires, le président-directeur général et le personnel de la Régie en ce qui concerne leurs rôles et responsabilités visant la réalisation du mandat de la Régie. Le conseil d’administration a reçu un compte rendu du commissaire en chef au sujet des activités importantes de la Commission depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie. Il a reçu également un rapport du PDG et plusieurs notes de synthèse sur les principales activités de la Régie. Enfin, la stratégie triennale de la Régie a été présentée au conseil d’administration, qui a donné ses commentaires à ce sujet. Les secteurs d’intervention privilégiés de la stratégie sont la réconciliation avec les peuples autochtones, le personnel et le soutien aux effectifs, ainsi que la transformation des données. Le conseil d’administration a exprimé son appui pour les trois secteurs d’intervention privilégiés; il étudiera le plan ministériel de la Régie à sa réunion ordinaire de novembre.

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