Franchissements de cours d’eau

Nous examinons comment un projet peut avoir une incidence sur l’environnement si une société prévoit franchir un cours d’eau, comme une rivière ou un ruisseau, même souterrain. Nous évaluons soigneusement tous les franchissements de cours d’eau.

Attentes de la Régie

Les sociétés sont tenues de suivre toutes les directives et tous les règlements applicables pour protéger les cours d’eau pendant les travaux pour leur franchissement par un pipeline. Les effets d’un projet sur un milieu aquatique sont inclus dans une évaluation environnementale.

Approbations en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie
Les Guide de dépôt et Guide de dépôt – Électricité de la Régie exposent les renseignements dont elle a besoin pour les évaluations au titre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie.

Approbations en vertu de la Loi sur les pêches
Si une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches est requise, la Régie renvoie à Pêches et Océans Canada les renseignements tirés de la demande sur la façon dont un projet peut avoir une incidence sur le poisson et son habitat.

Au moment de choisir une méthode pour franchir un cours d’eau, les sociétés tiennent compte de facteurs géotechniques et économiques en plus de différents facteurs environnementaux. Il y a aussi des approbations en vertu de lois sur les eaux provinciales ou territoriales qui peuvent être requises au moment de la planification d’un projet.

Documents connexes

Milieu aquatique

Structure de l’habitat et couverture

Il importe que les sociétés fassent ce qu’elles peuvent pour réduire les effets d’un projet dans la zone des travaux. Pour le poisson, en particulier, cela peut vouloir dire s’assurer que le terrain est remis dans un état qui se rapproche le plus possible de ce qu’il était avant la mise en chantier.
Par exemple, à la fin des travaux, les matériaux utilisés par la société pour recouvrir le tout devraient être identiques à ceux présents avant. Ce souci de comparabilité vaut aussi pour le lit d’un cours d’eau et l’angle d’inclinaison de ses berges. La couverture végétale longeant la rivière ou autour du plan d’eau devrait également être à l’identique de ce qu’elle était auparavant.

Concentrations de sédiments

L’augmentation des sédiments représente le plus grand risque pour la capacité d’un cours d’eau sur le plan de la reproduction. Elle peut être particulièrement nuisible à l’incubation des œufs des poissons. Les périodes propices aux travaux sont établies pour chaque cours d’eau en fonction du cycle de vie des espèces présentes et des stades de développement les plus vulnérables de celles-ci. Les sociétés savent ainsi quand elles doivent éviter de travailler dans un cours d’eau afin de mieux protéger le poisson et son habitat.

Par exemple, dans le cas d’une espèce de poisson qui fraie dans la rivière A et qui dépose ses œufs dans le gravier au fond de ce cours d’eau pour maturation, aucun travail ne devra être effectué dans la rivière en question pendant cette période.

Température de l’eau

Les sociétés doivent prendre des mesures pour éviter que leurs activités aient une incidence sur la température de l’eau au fil des travaux. Même le plus petit changement de température pourrait avoir une incidence sur la croissance et l’épanouissement des plantes ou des animaux aquatiques. Par exemple, de nombreuses espèces de poissons pondent leurs œufs à une température donnée. Un changement à cet égard pourrait nuire à leur capacité de se reproduire.

Migration des poissons

Lorsque des travaux sont effectués autour d’un cours d’eau, il est important que la société connaisse les périodes pendant lesquelles la vie aquatique est vulnérable pour ne pas empiéter sur celles-ci. Par exemple, certains poissons, comme le saumon, doivent pouvoir remonter un cours d’eau pour frayer. Ces migrations ont lieu à peu près à la même période chaque année. Les sociétés prennent des mesures pour éviter que leurs activités nuisent à de tels déplacements.

Méthodes de franchissement de cours d’eau

Les deux principales méthodes de franchissement de cours d’eau sont avec ou sans tranchée.

Franchissements de cours d’eau avec tranchée

Les franchissements de cours d’eau avec tranchée consistent à creuser une telle tranchée alors que l’eau s’écoule.

De quoi s’agit-il?

Les franchissements avec tranchée consistent à creuser une telle tranchée alors que l’eau s’écoule. Il existe deux façons principales de procéder : par dérivation ou à ciel ouvert. La première méthode est utilisée dans la grande majorité des cas. La seconde est beaucoup plus rare.

  • Franchissements par dérivation : Pompes à grand débit, barrages ou ponceaux comptent au nombre des méthodes utilisées pour détourner temporairement l’écoulement et libérer l’espace voulu afin de creuser la tranchée en vue de l’installation de la conduite. Le cours d’eau peut s’écouler à côté de son lit habituel pendant une courte période afin que la tranchée puisse être creusée sans sédiments supplémentaires.
  • Franchissements à ciel ouvert : On se sert alors d’une pelle rétrocaveuse ou d’un équipement de dragage installé dans le chenal du cours d’eau pour creuser et remblayer la tranchée, le tout alors que l’eau s’écoule. Cela signifie habituellement une sédimentation accrue en aval à court terme. Les franchissements à ciel ouvert ne sont utilisés que lorsque d’autres options ne sont pas réalisables, car ils ont généralement une plus grande incidence sur l’environnement, bien que temporaire dans la plupart des cas. Si cette technique est utilisée, la société attendra souvent que l’eau soit gelée ou que son niveau soit bas.
Étapes
  • Préparation du site – Comprend l’arpentage de l’emprise, le déboisement et une possible dérivation du cours d’eau. Des pompes font que l’eau contourne la zone choisie pour la tranchée (ce qu’on appelle une dérivation d’eau propre), ce qui maintient les débits naturels en aval et empêche les accumulations hors lit en amont.
  • Moment choisi – Les travaux sont habituellement exécutés quand le débit atteint les bas niveaux saisonniers afin de réduire au minimum les répercussions sur la qualité de l’eau, les plantes et les animaux.
  • Construction – Comprend le creusement de la tranchée, la pose et le remblayage, le tout souvent au cours de la même journée. Avant d’assécher la zone de construction, on récupère les poissons qui se trouvent dans la zone isolée et on les remet à l’eau immédiatement en aval du chantier. On procède ensuite à l’assèchement et à l’excavation de la zone de construction, puis on met la conduite en place et on remblaie la tranchée.
  • Remise – Vise à stabiliser la végétation dans la zone perturbée et à remodeler les berges. Cela comprend donc la remise en état du lit du cours d’eau et des berges, au besoin. Une fois le lit et les berges du cours d’eau stabilisés, on démonte l’ouvrage de dérivation et on rétablit l’écoulement normal du cours d’eau.

franchissements de cours d’eau sans tranchée

Les franchissements de cours d’eau sans tranchée peuvent faire appel au forage directionnel horizontal pour éviter les zones écologiquement vulnérables.

pre-application

De quoi s’agit-il?

Les franchissements de cours d’eau sans tranchée sont caractérisés par ce qui suit :

  • ils ne nécessitent que peu ou pas de travaux dans le cours d’eau lui-même;
  • ils ne perturbent que peu ou pas le lit et les berges du cours d’eau.

Le type le plus courant est le forage directionnel horizontal.
Avantages : Ce type de forage évite de perturber des zones denses ou écologiquement vulnérables, par exemple de grands cours d’eau ou des cours d’eau sensibles.

Étapes
  1. Pour commencer, il faut creuser un trou de guidage le long du trajet de forage prédéterminé.
  2. On insère ensuite le train de forage pour agrandir le trou de sonde au diamètre du trou de forage.
  3. Les tubes sont ensuite soudés ensemble pour former la conduite; le train doit être légèrement plus long que la tranchée. La conduite est enduite d’un revêtement résistant à l’abrasion, puis soumise à des essais pour en vérifier l’intégrité.
  4. Après avoir agrandi le trou au diamètre approprié, on y insère la conduite.
Conditions d’utilisation de la méthode sans tranchée

Ce ne sont pas tous les cours d’eau qui se prêtent bien à la méthode de franchissement sans tranchée. Avant d’utiliser une telle méthode, il importe que la société tienne notamment compte des facteurs suivants :

  • la largeur du chenal;
  • la topographie de la vallée;
  • l’emplacement qui conviendrait aux plateformes d’entrée et de sortie;
  • les perturbations associées aux plateformes;
  • le rayon de cintrage de tubes;
  • les contraintes associées au passage des tubes dans le trou de forage;
  • les conditions géotechniques;
  • les possibilités de remise en état des lieux;
  • les coûts relatifs sur l’ensemble du cycle de vie.

Dans certains cas, les franchissements sans tranchée ne sont pas utilisés parce que le sol n’est pas assez stable ou que la pente est trop abrupte. Si un tel franchissement est tenté dans une zone où les conditions sont mauvaises, les risques pour l’environnement sont plus grands que ceux que pose une méthode avec tranchée.

Conformité et exécution

La Régie effectue des vérifications pour s’assurer que les sociétés respectent ses exigences dès qu’elles présentent une demande de projet, et ce, jusqu’à la fin de celui-ci. Elle peut mener une inspection sur le terrain à l’occasion du franchissement d’un cours d’eau pour s’assurer que les plans de la société et les activités prévues ne mettent pas l’environnement en danger. La Régie collaborera avec les sociétés pour modifier les plans et activités au besoin.

Si une société ne respecte pas les normes et les exigences de la Régie, des mesures sont prises pour assurer sa conformité.

Voyez comment la Régie vérifie la conformité et veille au respect de ses exigences.

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