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La population canadienne compte sur les pipelines pour livrer du pétrole brut, du gaz naturel, des liquides de gaz naturel (« LGN ») et des produits pétroliers raffinés d’un bout à l’autre du pays. Ces pipelines acheminent l’énergie de façon sûre à la population canadienne et facilitent le commerce international en reliant les marchés nord-américains et en transportant l’énergie vers les ports maritimes.
Les pipelines qui franchissent des frontières provinciales ou la frontière canado-américaine sont réglementés à l’échelle fédérale par la Régie de l’énergie du Canada. Ces pipelines peuvent transporter du pétrole brut, des liquides (comme des liquides de gaz naturel ou des produits pétroliers raffinés), du gaz naturel et d’autres produits (comme le dioxyde de carbone ou le stock de pâte et les flux d’eau blanche associés à la fabrication de pâtes et papiers). La Régie réglemente plus de 73 000 kilomètres (« km ») de pipelines, ce qui représente environ 10 % de tous les pipelines au CanadaNote de bas de page 1. Environ 51 000 km (70 %) de ces pipelines sont des gazoducs, 22 000 km (30 %) sont des oléoducs et des pipelines de liquides et environ 100 km transportent d’autres produits.
Les pipelines réglementés par la Régie sont généralement des pipelines de transport, qui acheminent de grands volumes d’hydrocarbures sur de longues distances vers les marchés. La présente publication porte principalement sur les pipelines de transport, compte tenu de leur taille et du rôle qu’ils jouent dans les marchés nationaux et internationaux. Elle évalue l’état de ces pipelines ainsi que l’évolution des contextes dans lesquels ils sont exploités.
La présente publication, intitulée Réseau pipelinier du Canada : Tendances et évolution (« Réseau pipelinier du Canada en 2026 »), fournit de l’information sur les marchés des produits de base, les tendances en matière de transport et la réglementation économique liée aux principaux pipelines interprovinciaux et internationaux réglementés par la Régie pour la période allant de 2021 à 2025. Certaines sections de la publication donnent un aperçu des principaux réseaux pipeliniers de transport pour quatre groupes de produits énergétiques :
Ces sections analysent les tendances récentes sur les marchés des produits de base, y compris l’offre et la demande au Canada et le rôle de ce dernier sur les marchés mondiaux. Elles examinent aussi la capacité pipelinière et l’utilisation, notamment les agrandissements récents et les projets proposés. Chaque section comprend, le cas échéant, un survol des autres modes de transport, notamment le transport ferroviaire et maritime, afin de fournir davantage de contexte.
La publication comporte également une section consacrée à la réglementation économique des pipelines par la Régie; celle-ci présente un aperçu des droits et tarifs du transport par pipeline, un résumé des règlements négociés récemment et des instances sur les droits, ainsi que des renseignements sur les exigences relatives aux ressources financières des sociétés pipelinières et sur le financement de la cessation d’exploitation des pipelines.
La dernière section sur les renseignements financiers des sociétés pipelinières réglementées par la Régie donne un aperçu des paramètres financiers des pipelines, notamment le ratio présumé du capital-actions ordinaire, le rendement du capital-actions ordinaire, la base tarifaire et les revenus. Elle présente également des renseignements sur les récentes décisions d’investissement et les changements de propriétaire.
Les tableaux de bord figurant dans la présente publication sont interactifs et accessibles en ligne. La Régie souhaite ainsi offrir du contenu numérique interactif et axé sur les données. Vous pouvez télécharger les données des figures en cliquant sur les points de suspension dans le coin supérieur droit, puis en sélectionnant l’option d’exportation des données.
La publication ne se prononce pas et n’évalue pas les projets qui sont, ou pourraient être, proposés à la Commission de la Régie. La Commission est chargée de rendre des décisions et de formuler des recommandations dans le cadre du mandat qui lui est confié par la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie (« LRCE »)Note de bas de page 2 et d’autres lois. Pour ce faire, la Commission se fonde sur les observations et les éléments de preuve qui lui sont soumis à ce moment. Quiconque souhaite utiliser la présente publication dans une instance réglementaire devant la Commission peut le déposer à cette fin, au même titre que tout autre document public, et pourrait devoir répondre à des questions à ce sujet.
Les données utilisées pour rédiger la présente publication proviennent de plusieurs sources :
De plus amples renseignements sur les pipelines réglementés par la Régie, notamment des cartes et de l’information sur l’environnement et la sécurité des pipelines, sont accessibles sur la page Profils pipeliniers.
Cliquez sur les liens ci-dessous pour accéder aux versions précédentes de publication :
La présente publication est fournie conformément au mandat de la Régie et à ses fonctions réglementaires, définis dans la LRCE, qui comprennent la prestation de conseils et la production de rapports sur l’énergie. Dans le cadre de sa responsabilité essentielle qu’est l’information sur l’énergie, la Régie recueille, fait le suivi, analyse et publie des renseignements sur les marchés et l’offre d’énergie, les sources d’énergie, la sécurité et la sûreté des pipelines et des lignes internationales de transport d’électricité. La Régie s’engage à faire en sorte que les Canadiennes et les Canadiens puissent consulter et utiliser l’information sur l’énergie pour acquérir des connaissances, réaliser des recherches ou prendre des décisions, et qu’ils aient des occasions de collaborer et de formuler des commentaires sur les produits d’information de la Régie.
Régie de l’énergie du Canada (2026). Réseau pipelinier du Canada – Tendances et évolution de 2021 à 2025. https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/installations-reglementees-par-la-regie/reseau-pipelinier-du-canada/2026/
Courriel : energy-energie@cer-rec.gc.ca
