Plus d’information sur l’environnement accessible sur demande

Le 5 mai 2021

Nous cherchons toujours de nouvelles façons de faciliter l’accès aux renseignements importants de la Régie.

Vous pouvez désormais consulter les données brutes à propos de sites contaminés, que les sociétés que nous réglementons nous ont transmises depuis août 2018, lorsque la Régie a commencé à demander à ce que ces données lui soient transmises en ligne. De plus, à partir de cette année, les mises à jour annuelles des sociétés sur chaque site contaminé seront communiquées au fur et à mesure que nous les recevrons. Nous en avons informé les sociétés plus tôt cette année.

Si une société constate une contamination le long de son pipeline ou sur son emprise, elle doit le signaler à la Régie. Le Guide sur le processus d’assainissement explique ce qu’elle doit déclarer et de quelle façon. Quelle que soit l’origine d’une contamination, que ce soit un pipeline ou autre chose, elle doit être signalée.

Les sociétés transmettent ces renseignements à la Régie au moyen d’un formulaire en ligne appelé « avis de contamination ». L’avis de contamination comprend des renseignements comme l’endroit où la contamination a été découverte, le nombre de personnes vivant à proximité, l’origine de la contamination (si elle est connue) et les mesures prises pour corriger la situation. Les sociétés doivent également aviser les communautés autochtones, les propriétaires de terrains ou les municipalités susceptibles d’être touchés.

Tous ces renseignements nous aident à évaluer les risques associés à la contamination et à décider des mesures à prendre pour la nettoyer. Les mises à jour annuelles des sociétés nous indiquent ce qui a déjà été fait et ce qui reste à faire. Cela s’ajoute à tout le travail que nous accomplissons pour assurer la protection de la population et de l’environnement.

L’information sur les sites contaminés se trouve dans le système de dépôt en ligne REGDOCS, et nous avons créé un guide pour vous aider à trouver l’information que vous cherchez. Nous publierons bientôt cette information sur un site appelé gouvernement ouvert. Beaucoup de renseignements de la Régie s’y trouvent déjà. Pour les trouver, il suffit d’effectuer une recherche à partir de « Régie de l’énergie du Canada ».

Pendant que vous y êtes, profitez-en pour jeter un coup d’œil à d’autres projets de la Régie visant à rendre ses données accessibles :

Ce n’est que le début d’une démarche pour démystifier notre travail et faire en sorte que l’information dont nous disposons soit plus facile à trouver. D’autres renseignements à ce sujet suivront.

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