Audiences, séances d’information et conférences

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Audiences

Audiences
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et lieu
(heures locales)
Diffusion en ligne

Trans Mountain Pipeline ULC
Projet d'agrandissement du réseau de Trans Mountain
Avis de requête et de question constitutionelle daté du 2 décembre 2021
MH-005-2021 [en anglais : dépôt C17053]

Diffusion audio en direct
Une diffusion audio en direct de cette audience virtuelle est mise à la disposition du public dans le contexte de l’engagement de la Régie à l’égard de processus décisionnels transparents et accessibles pendant la pandémie de COVID-19. Nous rappelons à tous les utilisateurs que les attentes et les politiques concernant la conduite propres aux audiences en personne continuent de s’appliquer à celles en distanciel, y compris la politique sur l’accès du public et des médias aux audiences de la Régie. Toute forme d’enregistrement ou de photographie de l’instance, y compris les captures d’écran ou la diffusion en continu de l’audience, est interdite sans le consentement préalable de la Régie.

  • 4 février 2022
    9 h 30 à 17 h (HR)

Audio : original (tel que prononcé)
Séance virtuelle

Téléchargement / diffusion en continu d’enregistrements précédents

Séances d’information

12 janvier 2022

Révision du Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur les pipelines terrestres

La Régie tiendra des séances d’information virtuelles à l’intention des peuples autochtones aux dates suivantes :

  1. 8 février 2022 : de 11 h à 12 h 30 (HR) (en français); de 13 h 30 à 15 h (HR) (en anglais)
  2. 22 février 2022 : de 10 h 30 à 12 h (HNR) (en anglais)
  3. 8 mars 2022 : de 13 h 30 à 15 h 00 (HR) (en anglais)
  4. 29 mars 2022 : de 13 h 30 à 15 h 00 (HR) (en anglais)

La Régie tiendra des séances d’information virtuelles à l’intention des sociétés réglementées et des parties intéressées aux dates suivantes :

  1. 9 février 2022 : de 11 h à 12 h 30 (HR) (en français); de 13 h 30 à 15 h (HR) (en anglais)
  2. 23 février 2022 : de 10 h 30 à 12 h (HNR) (en anglais)
  3. 9 mars 2022 : de 13 h 30 à 15 h 00 (HR) (en anglais)
  4. 30 mars 2022 : de 13 h 30 à 15 h 00 (HR) (en anglais)

Si vous souhaitez assister à l’une de ces séances virtuelles, veuillez nous le faire savoir par courriel à opr-rpt@cer-rec.gc.ca.

Conférences

Il n'y a aucune conférence présentement.

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