Informations et ressources importantes

Le site Web de la Régie regorge de ressources utiles, mais selon le sujet, l’information que vous recherchez peut se trouver à différents endroits. Pour plus de facilité, tous les liens se rapportant au projet d’agrandissement du couloir nord ont été regroupés. Vous y trouverez des réponses à vos questions, des renseignements pertinents sur la Régie, des ressources et des coordonnées.

Vous ne trouvez pas une information qui, selon vous, devrait figurer sur cette page? Vous avez une question d’ordre général? Faites parvenir un courriel à NGTLCouloirNord@cer-rec.gc.ca pour obtenir le renseignement recherché.

Ressources à l’intention des propriétaires de terrains

  • Nouveau – Guide sur les questions foncières – Les projets envisagés sur votre terrain ou un terrain dans lequel vous avez un intérêt peuvent vous préoccuper ou soulever des questions. La Régie a produit le Guide sur les questions foncières pour vous aider. 
  • Service consultatif sur les questions foncières – Pour les questions foncières liées aux processus et aux projets énergétiques réglementés par la Régie : 1-800-899-1265 ou SCQF@cer-rec.gc.ca
  • Groupe chargé des questions foncières – Groupe de la Régie chargé de mobiliser la population canadienne relativement aux questions foncières et d’amener les participants à échanger idées et conseils sur la protection des droits et des intérêts des propriétaires de terrains. Inscrivez-vous pour recevoir des mises à jour par courriel ou pour communiquer de l’information.

Ressources à l’intention des peuples autochtones

Gestion des questions d’intérêt

Surveillance réglementaire de la Régie

  • Profils pipeliniers – Renseignez-vous sur le réseau pipelinier de NGTL dans son ensemble grâce aux profils pipeliniers de la Régie. Le profil du réseau de NGTL traite des aspects économiques et du rendement financier des oléoducs et des gazoducs réglementés. Il comportera bientôt une nouvelle section intitulée Sécurité et environnement, où vous trouverez des données d’intérêt public sur le rendement en matière d’environnement et de sécurité.
  • Lois, règlements, règles et notes d’orientation de la Régie – La mission, les responsabilités et les pouvoirs de la Régie sont établis dans un certain nombre de lois et de règlements. Des liens vers chacun de ces documents, ainsi que des documents d’orientation à l’appui, sont fournis.
  • Démarche de réglementation axée sur le cycle de vie – La Régie mène des activités de surveillance réglementaire qui s’étendent sur tout le cycle de vie d’un projet.

Principaux documents liés à l’examen par la Régie du projet d’agrandissement du couloir nord

Tracé détaillé et construction

Dates importantes

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Renseignements généraux

Régie de l'énergie du Canada
Courriel : NGTLNorthCorridor@rec-cer.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur : 403-292-5503
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803

Demandes de renseignements des médias

Ruth Anne Beck
Agente de communications

Régie de l'énergie du Canada
Courriel : ruthanne.beck@cer-rec.gc.ca
Téléphone : 403-483-1395
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur : 403-299-3302
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803

Demandes relatives au projet d’agrandissement du couloir nord de TC Énergie

Téléphone (sans frais) : 1-844-656-1374
Courriel : northcorridorexp@tcenergy.com
Site Web de TC Énergie : projet d’agrandissement du couloir nord

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