Sommaire des réunions du conseil d’administration

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada tient des réunions chaque trimestre. Suit un sommaire de chacune de ces réunions.

25 novembre 2019

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire le 25 novembre 2019 à Calgary, en Alberta et s’est acquitté de ses responsabilités de gouvernance en approuvant plusieurs documents clés. Le conseil d’administration a commencé la réunion par un aperçu de la démarche de la Régie en ce qui concerne les activités de vérification de la conformité, y compris le modèle de risque employé.

Le conseil d’administration a reçu un rapport de la présidente sur ses activités récentes et prévues de mobilisation des parties prenantes. La présidente du conseil d’administration a souligné également une activité d’apprentissage sur le droit autochtone et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, à laquelle elle a assisté en compagnie du vice-président, de la Commission et de la haute direction.

Le commissaire en chef a fait un compte rendu au conseil d’administration qui comprenait l’état d’avancement sur le plan procédural de certaines affaires et de l’activité d’intégration de la Commission. Le PDG a lui aussi fait un compte rendu sur des activités importantes de la Régie, y compris la surveillance continue du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, l’examen intégré du projet Gazoduq, et la planification des activités et des ressources de la Régie.

Le conseil d’administration a approuvé le document d’orientation, Gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada –– Mission, rôles et responsabilités, le règlement administratif no 1, le calendrier des réunions à venir et certains règlements d’application de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie. Le conseil d’administration a discuté également des résultats de rendement trimestriels de la Régie, du plan ministériel et de la mise sur pied d’un comité consultatif autochtone.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration se tiendra les 20 et 21 février 2020 à Calgary, en Alberta.

17 octobre 2019

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire le 17 octobre 2019 à Calgary, en Alberta. La réunion a commencé par une introduction à la sécurité des processus. Le conseil d’administration commencera chaque réunion par un échange sur la sécurité. Il aimerait favoriser une bonne compréhension et un solide soutien à la direction pour la culture de sécurité de la Régie.

Après l’introduction, le conseil d’administration a reçu un rapport du président sur l’état d’avancement de la planification opérationnelle. Le rapport porte également sur la mobilisation des parties prenantes prévue par le président du conseil d’administration. Le conseil d’administration a abordé des questions de gouvernance, notamment la relation tripartite et les communications appropriées entre le conseil d’administration, le président-directeur général (PDG) et la Commission.

Le PDG a fait un compte rendu au conseil d’administration sur les activités importantes de la Régie, notamment la surveillance des travaux de construction pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, et sur l’évaluation d’impact intégrée du projet Gazoduq par l’Agence d’évaluation d’impact et la Régie. Le conseil d’administration a discuté en outre de l’importance de la mobilisation des peuples autochtones et des parties prenantes, ainsi que de l’approche adoptée; des initiatives importantes du cadre de réglementation de la Régie; du rapport sur l’avenir énergétique 2019, et de la démarche de la Régie pour la gestion des situations d’urgence.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration aura lieu le 25 novembre 2019 à Calgary, en Alberta.

24 septembre 2019 (première réunion du conseil d’administration)

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu sa première réunion ordinaire le 24 septembre 2019. Le conseil d’administration a fait des commentaires sur la documentation de gouvernance de base reçue, incluant les règlements administratifs, un plan pour le reste de l’exercice financier 2019-2020 ainsi que les lignes directrices proposées pour les administrateurs, les commissaires, le président-directeur général et le personnel de la Régie en ce qui concerne leurs rôles et responsabilités visant la réalisation du mandat de la Régie. Le conseil d’administration a reçu un compte rendu du commissaire en chef au sujet des activités importantes de la Commission depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie. Il a reçu également un rapport du PDG et plusieurs notes de synthèse sur les principales activités de la Régie. Enfin, la stratégie triennale de la Régie a été présentée au conseil d’administration, qui a donné ses commentaires à ce sujet. Les secteurs d’intervention privilégiés de la stratégie sont la réconciliation avec les peuples autochtones, le personnel et le soutien aux effectifs, ainsi que la transformation des données. Le conseil d’administration a exprimé son appui pour les trois secteurs d’intervention privilégiés; il étudiera le plan ministériel de la Régie à sa réunion ordinaire de novembre.

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