Directives à l’intention des sociétés sur les publications de la Régie

Le tableau qui suit renferme les titres des documents de la Régie dont les sociétés peuvent se servir pour informer la population. Ils peuvent aussi constituer l’une des exigences du Guide de dépôt de la Régie.

Le tableau qui suit renferme les titres des documents de la Régie dont les sociétés peuvent se servir pour informer la population.
ISBN (PDF+ hyperlien /papier) Usage proposé / Résumé du contenu

La Régie, les projets énergétiques et vous
No de cat. : NE23-210/2020E [PDF 859 ko]
ISBN 978-0-660-34901-5
No de cat. : NE23-210/2020E (papier)
ISBN 978-0-660-34902-2

À fournir avec les trousses d’information distribuées ou pour la mobilisation des propriétaires fonciers et d’autres parties sur des projets énergétiques

La Régie, les projets énergétiques et les peuples autochtones
No de cat. : NE23-212/2020E
[PFD 1058 KB]
ISBN 978-0-660-35227-5

À fournir avec les trousses d’information distribuées ou pour la mobilisation des peuples autochtones et d’autres parties sur des projets énergétiques

Participer à une audience de la Régie
No de cat. : NE23-213/2020E [PDF 189 ko]
ISBN 978-0-660-35577-1
No de cat. : NE23-213/2020E (papier)
ISBN 978-0-660-35578-8

À fournir avec les trousses d’information reliées aux demandes de certificat ou à d’autres projets énergétiques pouvant donner lieu à une audience. La brochure renferme de l’information sur le processus d’audience de la Régie et la façon d’y participer ainsi que la définition de termes clés. Elle peut être transmise à quiconque souhaite prendre part à une audience de la Régie.

Ordonnance d'exemption relative aux croisements (titre complet:  Directives visant le croisement sécuritaire de pipelines réglementés par l'ONE par un véhicule ou de l'équipement mobile agricole)

978-1-100-96401-0 [Dépôt A27788]

978-1-100-96398-3 (Papier)

À fournir à tout propriétaire dont l’emprise d’un pipeline se trouve sur son terrain ou à quiconque pourrait en avoir besoin.

Vivre et travailler à proximité d'un pipeline

[PDF 2754 ko]

978-0-660-22564-7 (Papier)

À fournir aux propriétaires fonciers qui ont une emprise pipelinière sur leur terrain et à toute tierce partie qui pourrait en avoir besoin.

Un diagramme de base de la zone réglementaire est inclus.

On y trouve aussi de l’information sur ce qu’il faut faire avant de creuser.

Réglementation sur la prévention des dommages aux pipelines – Ce qu’il faut savoir

[PDF 1064 ko]

À fournir aux propriétaires fonciers qui ont une emprise pipelinière sur leur terrain et aux tierces parties qui pourraient en avoir besoin.

Comprend une infographie de la zone réglementaire et des exemples d’activités nécessitant un consentement.

On y trouve aussi de l’information sur ce qu’il faut faire avant de creuser.

Par ailleurs, la Régie encourage les sociétés à consulter son site Web et à visionner ses vidéos pour obtenir plus de renseignements. Ces sources d’information peuvent être partagées avec les personnes qui sont en mesure d’avoir accès à l’information par voie électronique. On peut télécharger une version numérique des vidéos de la Régie, ou s’en procurer une copie en en faisant la demande.

Conseils utiles

  • Assurez-vous de toujours utiliser la version la plus récente d’un document. (Débarrassez-vous des vieilles versions, en particulier si elles ont été remplacées ou actualisées.)
  • Prévoyez assez de temps pour permettre à la Régie de traiter votre commande (notre norme de service est généralement de deux jours ouvrables. Cependant, pour les grosses commandes réunissant de nombreux titres, prévoyez plus de temps.)
  • Connaissez votre public et ne distribuez que les publications pertinentes plutôt que toutes les publications sans discernement. Laissez les gens demander plus de renseignements, et fournissez-les-leur.
  • Si vous avez besoin de renseignements précis, faites-nous-en part. Nous pourrons envisager la possibilité de produire un document répondant à ces besoins.
  • Dans la mesure du possible, privilégiez les versions électroniques. Tous les documents de la Régie sont disponibles en formats HTML et PDF.

Vous avez des questions? Appelez la Régie au 1-800-899-1265.

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